Publications - Jean-Pierre Jacques, avocat et formateur

Publications

publications - Jean-Pierre Jacques, avocat et formateur

Intervention dans des colloques

- Intervention au Congrès de l’Ordre des Barreaux francophones et germanophone de Belgique (OBFG) sur la valeur ajoutée de l’avocat, 17 février 2011.

- Intervention au XXème journées d'études juridiques Jean Dabin organisées par le CeDIE les 13 et 14 novembre 2008: rapporteur de l'atelier consacré aux réfugiés


 

 - Le goût de la révolte sans haine ou le syndrome des habits neufs de l'empereur. Conclusions, 2008, Journal du Droit des Jeunes (273), p. 68-71

Cartes blanches

- Taux distinct et taux moyen, à propos des indemnités perçues dans le cadre de l’aide juridique, Union et Actions, bimensuel de l’UCM, 3 février 2012

- Punir les provocateurs: carte blanche dans la Libre Belgique du 01/09/2006

- Les dérapages en Irak et le droit international humanitaire, publié sur le site www.droitbelge.be, semaine du 13 mai 2004

Traite des êtres humains

- Les victimes de la traite des êtres humains et la prostitution, cahiers du CEPESS, décembre 2011.

- Intervention au Sénat, Commission de l’Intérieur et des affaires administratives au sein du groupe de travail « Traite des êtres humains », le 20 avril 2010 en tant que représentant du Barreau sur la situation et le statut des victimes de la traite

- Les étrangers victimes de la traite des êtres humains - Examen des nouvelles dispositions légales introduites par la loi du 15 septembre 2006 et l'arrêté royal du 21 mai 2007, 2007, Revue du Droit des Étrangers (145), p. 47-62

Droits de l'homme

- La Belgique et l'application des garanties fondamentales de la Convention européennes des droits de l'homme aux étrangers illégaux ou le da capo d'une partition mal écrite, 2008, Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles (13), p. 572-586

- La Cour européenne des droits de l'homme ou le poil à gratter de la Cour de cassation française, observations sous CEDH, 10 octobre 2000, Lagrange c. France,, 2001, Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, p. 987 et sur le site de la Revue Actualité et Droit International

- Le droit à l'aide judiciaire dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, observations sous CEDH, 26 septembre 2000, Biba c. Grèce, 2001, Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, p. 980 et sur le site de la Revue Actualité et Droit International

- Les entraves d'ordre financier au droit d'accès à un tribunal dans la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'homme, observations sous CEDH, 14 novembre 2000, Annoni di Gussola et autres c. France, 2001, Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, p. 996 et sur le site de la Revue Actualité et Droit International

Droit des étrangers

- Les Roms face au droit, sous la direction de Jacques Fierens, Editions Die Keure, 2012, 301 pages.

- Droit des étrangers, code annoté, sous la direction de Serge Bodart, Jean-Yves Carlier, Geert Debersaques, Philippe De Bruycker et Sylvie Sarolea, Editions La Charte, 2012, 753 pages

- Sarolea Sylvie, Kaiser Michel, Doyen Isabelle, Jacques Jean-Pierre, La loi du 15 décembre 1980 et l'arrêté royal du 8 octobre 1981 réformés, Commentaires article par article, 2008 (A paraître)

- Sarolea Sylvie, Kaiser Michel, Doyen Isabelle, Jacques Jean-Pierre, Les nouvelles lois du 15 septembre 2006 réformant le droit des étrangers, Commentaires article par article, 2007

- Jacques Jean-Pierre, Les compétences des Régions en matière d'immigration, in Comunidades Autónomas e inmigración: competencias y funciones a la luz del nuevo Estatuto de Autonomía de Andalucía, Universidad de Córdoba, Espagne, décembre 2007.

- Jacques Jean-Pierre, Régularisation des étrangers: quoi de neuf?, in J-Y CARLIER et S. SARLOEA (sous la coordination de) Droit des Étrangers et nationalité, Commission Université-Palais (CUP), 2005, vol. 77, pp.192-228.

Aide sociale et mineurs étrangers: le législateur est invité à revoir sa copie, 2005, Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, p. 1006-1022

- Évaluation de l'âge des mineurs étrangers non accompagnés, quand la science se refroidit, le droit éternue!, 2003, Journal du droit des jeunes (229), p. 16-26

Monographies

- La répétibilité des honoraires : actes du colloque organisé le 21 novembre 2008 par la Commission internationale de l'Ordre des avocats du Barreau de Liège sous la direction scientifique de Jean-Pierre Jacques, Editions du Jeune barreau de Liège, 2009, 280 pages.

Contribution à un ouvrage collectif

- Jacques Jean-Pierre, Droit international privé, in  La séparation de fait – Commentaire pratique, Kluwer Editions, décembre 2006.

- Gillet V., Jacques Jean-Pierre, Misson Luc, L'action d'intérêt collectif, in Les cahiers de déontologie (Vol. 2), Actes de l’après-midi d’étude du 14 mai 2004, Ordre des avocats des barreaux de Liège et de Verviers, pp. 31-54.

- Jacques Jean-Pierre, L'avocat face à la concurrence, sous la direction de Laurent Marlière, " Quel avocat pour le 21ème Siècle ? ", Bruxelles, Bruylant, 2001, pp. 73-92